Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS DU CORSAIRE
Monsieur Jean CORNIC

Numéro de dépôt :
1332248
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1995
CALVADOS DU CORSAIRE de Jean CORNIC

Présentation de la marque CALVADOS DU CORSAIRE

Déposée le 25 novembre 1985 par monsieur Jean CORNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS DU CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CORNIC domicilié(e) 22450 LA ROCHE DERRIEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CALVADOS DU CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS DU CORSAIRE est expirée depuis le 25 novembre 1995.

Jean CORNIC a également déposé les autres marques suivantes : LANGOAT


Monsieur Jean CORNIC - 22450 LA ROCHE DERRIEN. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Calvados.